impenses

impenses

● impenses nom féminin pluriel (latin impensa, de impendere, débourser) Dépenses faites sur une chose, pour son entretien ou son amélioration. (On distingue les impenses nécessaires, utiles ou voluptuaires.)

⇒IMPENSES, subst. fém. plur.
DR. Dépenses faites sur un immeuble en vue de sa conservation ou de son amélioration, par une personne en ayant la jouissance sans en être propriétaire. Impenses utiles, nécessaires, voluptuaires. Tenir compte des impenses (Ac.). Dans tous les cas, il doit être tenu compte au donataire, des impenses qui ont amélioré la chose, eu égard à ce dont sa valeur se trouve augmentée au temps du partage. Il doit être pareillement tenu compte au donataire, des impenses nécessaires qu'il a faites pour la conservation de la chose, encore qu'elles n'aient point amélioré le fonds (Code civil, 1804, art. 861, 862, p. 156).
Prononc. et Orth. : []. Att. ds Ac. dep. 1718 (jusqu'en 1798 au singulier). Étymol. et Hist. 1466-83 impence « dépense » (MARTIAL D'AUVERGNE, Matines de la Vierge, éd. Y. Le Hir, 5200); 1580 « dépenses faites par un possesseur pour la conservation ou l'amélioration d'un bien dont il a la jouissance » (Coutume de Paris, § 305 ds Nouv. coutumier gén., éd. C. A. Bourdot de Richebourg, t. 3, p. 52a). Empr. au lat. class. impensa « dépense, frais » (également terme jur., v. TLL), part. passé de impendere « dépenser ».

Encyclopédie Universelle. 2012.

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